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Délibérations

Délibérations

5 résultats pour la valeur "13/12/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine

Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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